Avis de confidentialité de Caffeine AI

Dernière mise à jour : 20 juillet 2026

Introduction

Le présent Avis de confidentialité (l'« Avis ») décrit la manière dont Caffeine Labs AG, société constituée selon le droit suisse, y compris ses filiales et sociétés affiliées (collectivement, ”Caffeine Labs”, "nous," "notre," ou "nos"), traite vos données personnelles lorsque vous visitez https://caffeine.ai/ (le « Site web »). Veuillez lire attentivement le présent Avis afin de comprendre nos pratiques concernant vos données personnelles (parfois désignées dans diverses lois sur la vie privée par le terme « informations personnelles »).

Caffeine Labs est le responsable du traitement de vos données personnelles. Les coordonnées de notre Représentant dans l'UE figurent ci-dessous sous la section « Nous contacter » ci-dessous.

Le présent Avis ne s'applique à aucun autre traitement de données, y compris, sans limitation, aux données personnelles que nous collectons via d'autres sites web qui ne renvoient pas au présent Avis.

Source des données personnelles que nous traitons

Données personnelles que vous fournissez. Nous pouvons traiter les données personnelles que vous nous fournissez directement lorsque vous visitez le Site web, vous abonnez aux actualités, demandez plus d'informations sur le Site web (comme votre nom et votre adresse e-mail), ou lorsque vous nous écrivez via Caffeine.ai.

Données que nous traitons automatiquement. Nous pouvons traiter automatiquement certaines données, dont certaines peuvent être considérées comme des données personnelles, lorsque vous utilisez notre Site web : votre adresse de protocole internet (IP), l'identifiant de votre appareil mobile, le type de navigateur, l'agent utilisateur du navigateur, le système d'exploitation, le fournisseur d'accès à internet, les pages consultées avant et après l'utilisation du Site web, la date et l'heure de votre visite, des informations sur les liens que vous cliquez et les pages que vous consultez au sein du Site web, ainsi que d'autres informations standard de journaux de serveur. Nous pouvons recueillir ces informations au moyen de cookies, de pixels espions, d'objets locaux partagés et de technologies similaires permettant de les collecter automatiquement. De plus amples informations sur notre utilisation des cookies figurent dans nos sections sur les Cookies ci-dessous.

Communications. Si vous communiquez avec nous (par exemple en contactant le support client), ou si vous participez à nos enquêtes ou demandes de retours, nous collectons le contenu de ces communications. Nous collectons également les détails des communications que nous vous adressons (par exemple par e-mail) et des informations sur votre interaction avec celles-ci. Lorsque vous utilisez l'outil Caffeine AI, nous pouvons utiliser des informations anonymisées ou agrégées que vous soumettez via le prompt pour entraîner l'outil Caffeine AI et continuer d'en améliorer les performances, mais nous n'utiliserons pas d'informations permettant de vous identifier personnellement pour entraîner l'outil.

Nous ne partageons pas avec des tiers les données personnelles collectées via le Site web, à l'exception des services tiers, expliqués plus loin, qui nous aident à conduire nos activités ou, dans le cas de cookies et pixels publicitaires ou analytiques de tiers, avec votre consentement.

Finalités du traitement

Nous traitons vos données personnelles pour fournir, maintenir, améliorer et promouvoir le Site web, et pour communiquer avec vous. En particulier :

  • Pour étudier, analyser et améliorer les performances du Site web
  • Pour créer un compte utilisateur
  • Pour identifier et suivre les visiteurs de notre Site web
  • Pour vous envoyer, à votre demande, des communications marketing et informatives sur Caffeine.AI
  • Pour la sûreté, la sécurité et la prévention de la fraude sur le Site web
  • Pour enquêter sur, prévenir et détecter les activités interdites ou illégales et d'autres problèmes de sécurité ou techniques
  • Pour instruire, résoudre et traiter toutes les demandes de support client que vous nous adressez, ce qui peut inclure l'examen des détails des sessions que vous avez eues lors de votre utilisation de l'outil Caffeine AI
  • Pour respecter et satisfaire la loi, la réglementation, une procédure judiciaire ou une demande gouvernementale applicable
  • Pour exécuter nos Conditions d'usage et respecter nos obligations légales
  • Dans la mesure nécessaire à nos intérêts légitimes (ou à ceux de tiers), y compris notre intérêt à fournir un service sûr, efficace et personnalisé à nos utilisateurs ou au public, sauf si un tel traitement l'emporte sur les risques pour vos intérêts ou vos droits et libertés fondamentaux exigeant la protection de vos données personnelles

Base légale du traitement

Nous traitons vos données personnelles conformément aux lois applicables en matière de protection des données, y compris le Règlement général sur la protection des données du Royaume-Uni et de l'UE, si :

  • Vous avez donné votre consentement,
  • C'est nécessaire à l'exécution d'un contrat avec vous ou à des mesures prises à votre demande avant la conclusion d'un contrat,
  • C'est nécessaire au respect d'obligations légales auxquelles nous sommes soumis, ou
  • C'est nécessaire aux fins de notre intérêt légitime ou de celui de tiers, en particulier notre intérêt légitime à poursuivre les finalités décrites dans le présent Avis

Partage des données et destinataires

Nous limitons la divulgation de vos données personnelles à des tiers. Nous partageons toutefois des données personnelles avec des personnes et des entreprises qui nous aident à exploiter le Site web et à conduire nos activités (désignées comme nos sous-traitants tiers ou prestataires de services), et lorsque la loi nous y autorise ou nous y oblige. Nous partageons également des données personnelles lorsqu'une personne nous le demande.

Tiers autorisés. Nous pouvons partager vos données personnelles avec des Services tiers qui soutiennent le Site web, tels que les services de relation et d'assistance client (par ex. centre d'appels, service d'assistance ou fournisseurs de gestion de la relation client), les services financiers et comptables (par ex. comptables, banques, agences d'évaluation de crédit, assureurs, prestataires de paiement ou conseillers fiscaux), les services informatiques et de télécommunications (par ex. fournisseurs de services cloud, centres d'hébergement de données, éditeurs de logiciels, prestataires de maintenance et de support informatique, fournisseurs de services de communication électronique ou opérateurs de réseaux), la gestion du recrutement, les services marketing et commerciaux (par ex. marketing et publicité, réseaux sociaux ou autres régies média).

Conseillers professionnels. Nous pouvons divulguer vos données personnelles à des avocats, comptables, assureurs, experts en sécurité de l'information et en informatique légale.

Autorités répressives compétentes, régulateurs et tribunaux. Nous pouvons divulguer vos données personnelles pour répondre à une procédure judiciaire, à des demandes des autorités, à des assignations, à des décisions de justice, à des réclamations juridiques ou à des enquêtes gouvernementales, pour détecter la fraude, et pour protéger et défendre les droits, intérêts, la sûreté et la sécurité du Site web, de nos sociétés affiliées, de notre propriétaire, de nos utilisateurs ou du public.

Acquéreurs ou investisseurs potentiels ou effectifs et leurs conseillers professionnels. Nous pouvons partager vos données personnelles dans le cadre d'une opération de société importante, telle que la vente d'un Site web, une fusion, une consolidation, la cession de certains actifs, ou dans l'hypothèse peu probable d'une faillite.

Avec votre consentement. Nous pouvons partager des données à toute autre fin qui vous est communiquée au moment de la collecte et conformément à votre consentement.

Cookies et réseaux sociaux

Vous pouvez accéder à des Services tiers, tels que des réseaux sociaux ou des services de messagerie, via le Site web ou même en étant connecté à ces comptes, afin de partager avec d'autres des informations sur votre expérience sur le Site web, mais vous devez noter que ces services et leur fonctionnement en lien avec notre Site web peuvent ne pas être entièrement sous notre contrôle. Ces Services tiers peuvent être en mesure de collecter des informations vous concernant, y compris votre activité sur le Site web, et peuvent informer vos contacts sur ces Services tiers de votre utilisation du Site web, conformément à leurs propres politiques de confidentialité. Nous vous encourageons à consulter leurs sites web, à examiner leurs politiques de confidentialité et d'utilisation, et à ajuster vos paramètres de confidentialité sur leurs sites en conséquence.

Un cookie est une information placée automatiquement sur le disque dur de votre ordinateur lorsque vous accédez à certains sites web. Le cookie identifie de manière unique votre navigateur auprès du serveur. Les cookies nous permettent de stocker des informations sur le serveur (par exemple préférences de langue, informations techniques, informations de clic ou de parcours, etc.), d'améliorer votre expérience web, de réaliser des analyses et des évaluations de performance du site, et de vous proposer des publicités pertinentes.

Nous utilisons des cookies strictement nécessaires au fonctionnement du Site web (par exemple pour vous maintenir connecté) et, avec votre consentement lorsqu'il est requis, des cookies d'analyse et de publicité (y compris des services Google et Datadog) pour comprendre comment le Site web est utilisé et pour mesurer notre publicité. Vous pouvez accepter ou refuser les cookies non essentiels via la bannière cookies, et modifier votre choix à tout moment via le lien « Gestion des cookies » dans le pied de page du Site web.

La plupart des navigateurs web sont configurés pour accepter les cookies, mais vous pouvez configurer le vôtre pour refuser tous les cookies ou pour signaler l'envoi d'un cookie. Notez toutefois que certaines parties du Site web peuvent ne pas fonctionner correctement si vous refusez les cookies.

Do Not Track

Nous collaborons avec des tiers pour afficher de la publicité sur nos sites web ou pour gérer notre publicité sur d'autres sites web. Nos partenaires tiers utilisent des cookies, des balises web, des LSO, des tags, des scripts et des technologies similaires pour recueillir des informations vous concernant au fil du temps et sur différents sites web ou applications, afin d'anticiper vos préférences et de vous montrer des annonces sur des sites de tout l'Internet. Vous pouvez gérer vos préférences de cookies directement auprès de nous à tout moment via le lien « Gestion des cookies » dans le pied de page du Site web, ou en nous contactant.

Transferts vers des pays tiers

Si vous êtes situé dans l'UE/l'EEE/le Royaume-Uni et que nous transférons vos données personnelles à des destinataires situés dans des pays hors de votre juridiction d'origine (« Pays tiers »), nous appliquons les garanties suivantes afin que la protection de vos données personnelles ne soit pas compromise :

Pour plus de détails sur nos transferts vers des Pays tiers ou pour obtenir copie de ces garanties, contactez-nous par l'un des moyens indiqués dans la section « Nous contacter » ci-dessous.

Conservation des données

Nous conservons vos données personnelles pas plus longtemps qu'il n'est nécessaire aux finalités décrites dans le présent Avis. Pour déterminer nos durées de conservation, nous utilisons en particulier les critères suivants :

  • Si vous retirez votre consentement ou vous opposez au traitement de vos données personnelles et que nous ne pouvons invoquer une autre base légale, nous ne conserverons généralement pas vos données personnelles plus longtemps ;
  • Si nous sommes légalement tenus de conserver vos données personnelles, nous les conserverons généralement pendant la durée de conservation prescrite ;
  • Si nous sommes légalement tenus de supprimer vos données personnelles, nous ne les conserverons généralement pas plus longtemps ;
  • Si nous avons besoin de vos données personnelles pour constater, exercer ou défendre des droits en justice, nous les conserverons généralement pendant le délai de prescription légal ou jusqu'à la clôture de la procédure ;
  • Si nous entretenons une relation avec vous, nous conserverons généralement vos données personnelles pendant la durée de cette relation ;
  • Si nous aurons probablement besoin d'utiliser vos données personnelles à l'avenir, nous les conserverons généralement pendant cette période anticipée.

Vos droits

En vertu des lois applicables sur la protection des données et la vie privée, vous pouvez disposer des droits suivants

  • Droit de retirer votre consentement : vous pouvez retirer votre consentement à tout moment ;
  • Droit d'accès / de connaître vos données personnelles : vous pouvez nous demander de vous donner accès à vos données personnelles ;
  • Droit de rectification / correction : vous pouvez nous demander de rectifier des données personnelles inexactes ou de compléter des données personnelles incomplètes ;
  • Droit à l'effacement / suppression : vous pouvez nous demander de supprimer vos données personnelles ;
  • Droit à la limitation du traitement : vous pouvez nous demander de limiter le traitement de vos données personnelles ;
  • Droit à la portabilité des données : vous pouvez nous demander de transférer vos données personnelles à vous-même ou à un autre destinataire de votre choix ;
  • Droit de recours : vous pouvez avoir le droit de contester notre décision relative à une demande en utilisant les coordonnées ci-dessous. Veuillez utiliser la même adresse e-mail que celle employée pour votre demande initiale d'exercice de droits lorsque vous soumettez votre demande de recours, et veuillez ajouter « Request to Appeal » dans l'objet de l'e-mail. Si vous n'utilisez pas la même adresse e-mail, nous ne pourrons pas rattacher votre demande de recours à votre demande initiale d'exercice de droits.
  • Droit d'opposition : vous pouvez vous opposer au traitement de vos données personnelles.

Pour exercer ces droits, veuillez nous contacter à l'aide des informations ci-dessous.

Nous n'exerçons aucune discrimination ni représailles à votre encontre si vous choisissez d'exercer ces droits.

Vous pouvez également désigner un mandataire autorisé pour présenter une demande en votre nom. Si vous soumettez une demande par l'intermédiaire d'un mandataire autorisé, celui-ci doit nous fournir votre autorisation écrite signée indiquant qu'il est habilité à formuler la demande en votre nom. Votre mandataire autorisé peut également fournir la preuve d'une procuration ou de sa qualité de curateur. Nous pouvons aussi demander à tout mandataire autorisé de vérifier son identité et vous contacter directement pour confirmer que vous lui avez donné l'autorisation de soumettre la demande en votre nom.

Veuillez noter que vos droits peuvent être limités dans certaines situations. Le cas échéant, nous vous informerons du motif de la limitation. Si vous avez des inquiétudes quant à la manière dont nous traitons vos données personnelles, nous vous encourageons à nous en faire part afin que nous puissions tenter d'y répondre.

L'exercice de vos droits est régi par les lois applicables sur la protection des données. En Suisse, vous pouvez intenter une action civile pour atteinte à vos droits de la personnalité, déposer une plainte pénale pour violation de la loi sur la protection des données, ou informer le Préposé fédéral à la protection des données et à la transparence. Vous pouvez disposer de ce droit si les lois sur la protection des données d'un pays autre que la Suisse vous sont applicables et si vous estimez que nous n'avons pas respecté ces lois, avec le droit d'introduire une réclamation auprès de l'autorité de contrôle compétente. En vertu de certaines lois d'État américaines sur la vie privée, dans la mesure où elles s'appliquent, vous pouvez également avoir le droit de contester cette décision ou de contacter le procureur général de cet État si vous avez des inquiétudes quant aux résultats du recours.

Les données conservées uniquement à des fins de sauvegarde sont en principe exclues de ces droits jusqu'à leur restauration dans un système actif ou jusqu'à leur prochain accès ou utilisation à des fins de vente, de divulgation ou à des fins commerciales.

Pour les demandes relevant de certaines lois américaines applicables sur la vie privée, ces droits peuvent ne pas s'appliquer aux données pseudonymisées si les informations nécessaires à l'identification de la personne sont conservées séparément et soumises à des contrôles empêchant l'accès à ces informations. À ces fins, les données pseudonymisées sont des données personnelles qui ne peuvent plus être attribuées à une personne déterminée sans recourir à des informations supplémentaires, si ces informations supplémentaires sont conservées séparément et soumises à des mesures garantissant que les données personnelles ne sont pas attribuées à la personne déterminée.

Réponse à votre demande d'exercice de droits

Lorsque vous exercez ces droits et nous soumettez une demande, nous pouvons vérifier votre identité en vous demandant les éléments suivants : votre relation avec nous, vos nom et prénom, votre adresse e-mail et votre lieu de résidence.

Nous ne pouvons pas répondre à votre demande ni vous fournir de données personnelles si nous ne pouvons pas vérifier votre identité ou votre qualité pour formuler la demande et confirmer que les données personnelles vous concernent. Formuler une demande consommateur vérifiable n'exige pas que vous créiez un compte chez nous. Nous utiliserons les données personnelles que vous nous fournissez lors de la soumission d'une demande consommateur uniquement pour vérifier l'identité du demandeur ou sa qualité pour formuler la demande.

Selon votre juridiction, nous disposons de 30 à 90 jours pour répondre à votre demande. Si nous avons besoin de plus de temps, nous vous informerons par écrit du motif et de la durée de la prolongation.

Veuillez noter que, selon votre juridiction (non applicable pour l'UE/le Royaume-Uni), nous ne sommes tenus de répondre gratuitement aux demandes d'un même consommateur que deux fois au maximum sur une période de 12 mois. Selon votre juridiction, une fois le nombre de demandes applicable dépassé, nous avons le droit de facturer des frais raisonnables pour traiter la demande. En outre, en vertu de la loi d'État applicable sur la vie privée et pour la protection de vos données personnelles, nous pouvons être limités quant aux données personnelles que nous pouvons divulguer.

Selon votre juridiction, nous pouvons conserver vos demandes d'exercice de droits pendant au moins 2 ans. Ces informations ne seront utilisées à aucune autre fin que l'examen des processus de conformité ; elles ne seront pas partagées, sauf dans la mesure nécessaire au respect d'une obligation légale.

Sécurité

Nous mettons en œuvre des mesures techniques et organisationnelles raisonnables et appropriées pour protéger vos données personnelles contre tout accès, altération, divulgation ou destruction non autorisés.

Malheureusement, la transmission d'informations n'est jamais totalement sécurisée. Bien que nous fassions de notre mieux pour protéger vos données personnelles, nous ne pouvons pas en garantir la sécurité. Toute transmission de données personnelles se fait à vos propres risques. Nous ne sommes pas responsables du contournement de paramètres de confidentialité ou de mesures de sécurité.

Dispositions diverses

La fourniture de vos données personnelles peut être nécessaire pour que nous puissions exécuter nos obligations contractuelles ou respecter des exigences légales. Dans certains cas, la fourniture de données personnelles est requise pour conclure ou exécuter notre contrat ; si vous choisissez de ne pas fournir ces informations, nous pourrions être dans l'impossibilité de vous fournir certains services ou d'exécuter nos obligations contractuelles.

Nous ne procédons pas à des décisions automatisées, y compris le profilage, produisant des effets juridiques ou des conséquences significatives similaires à votre égard. Si cette pratique venait à changer, nous mettrions à jour le présent Avis afin de fournir des informations claires sur la logique sous-jacente, ainsi que sur l'importance et les conséquences envisagées pour vous.

Loi Shine the Light

La loi californienne "Shine the Light" (Civil Code, section § 1798.83) permet aux utilisateurs de nos Sites web résidant en Californie de demander certaines informations concernant notre divulgation d'Informations personnelles à des tiers à des fins de marketing direct. Pour formuler une telle demande, veuillez envoyer un e-mail à[email protected].

Modifications du présent Avis

Nous pouvons mettre à jour le présent Avis de temps à autre. Nous vous informerons de toute modification en vous contactant aux coordonnées que vous nous avez fournies et/ou en publiant le nouvel Avis sur cette page et en actualisant la date de "Dernière mise à jour".

Vie privée des enfants

Le Site web n'est pas destiné aux enfants de moins de 18 ans. Nous ne collectons pas sciemment de données personnelles auprès d'enfants de moins de 18 ans sans le consentement parental.

Liens de tiers

Le Site web peut comporter des liens vers des sites web, plug-ins et applications de tiers. Cliquer sur ces liens ou activer ces connexions peut permettre à des tiers de collecter ou de partager des données vous concernant. Nous ne contrôlons pas les sites web de tiers et ne sommes pas responsables de leurs déclarations de confidentialité. Si vous transmettez des données personnelles à des sites web ou prestataires tiers, vos informations sont régies par leurs politiques de confidentialité. Lorsque vous quittez nos sites web, nous vous encourageons à lire les politiques de confidentialité de chaque site que vous visitez.

Réseaux sociaux

Nous pouvons également intégrer des applications ou des widgets de fournisseurs de réseaux sociaux permettant à leurs utilisateurs d'interagir ou de partager du contenu. Ces widgets, tels qu'un bouton « Partager » ou « J'aime » de Facebook, peuvent vous être visibles sur notre Site web. L'intégration entre notre Site web et des réseaux sociaux tels que Facebook, X et d'autres peut permettre aux réseaux sociaux auxquels vous participez de collecter des informations vous concernant, même lorsque vous n'activez pas explicitement l'application ou le widget du réseau. Veuillez consulter la politique de confidentialité du réseau social concerné pour mieux comprendre ses pratiques de collecte de données et les choix qu'il met à votre disposition. La politique de confidentialité du réseau social régit la collecte, l'utilisation et la divulgation de toutes les données personnelles transmises à ce réseau.

Nous contacter

Si vous avez des questions sur le présent Avis ou sur nos pratiques, contactez-nous à :

Caffeine Labs AG
Genferstrasse 11
8002 Zurich
Suisse
E-mail : [email protected]

Le représentant de Caffeine dans l'UE pour les questions de protection des données est un contact externe chez Eversheds Sutherland Netherlands B.V., désigné pour gérer la conformité au RGPD. Vous pouvez contacter ce représentant dans l'UE par e-mail à [email protected] ou par courrier, en veillant à inclure "EU Representative" dans l'objet.

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